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ANNUAIRE DES PROFESSIONNELS DU TRANSPORT

LES PRICIPAUX LOUEURS DE VEHICULES INDUSTRIELS AVEC ET SANS CONDUCTEUR,

VEHICULES DE TOURISME, UTILITAIRES ET VEHICULES DE LUXE.

 

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Les transporteurs
s’engagent.
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Transport routier de marchandises

 

Un transporteur routier de marchandises (ou voiturier) est une entreprise commerciale spécialisée dans le transport de marchandises. Il exerce, dans la plupart des pays une profession réglementée. En France, le transporteur routier de marchandises appartient aux transporteurs terrestres, comme les transporteurs ferroviaires (transport par voie ferrée, de marchandises, de personnes ou de biens), les déménageurs (transport routier de biens), les transporteurs routiers de personnes etc.

La fonction de transporteur, puis le métier de transporteur routier de marchandises a évolué en fonction :

· De l'invention et de l'évolution des choses transportées

· De l'invention et de l'évolution des moyens de transport

· Des données socio-économiques (exigences des marchés)

· Des réglementations qui ont cadré l'exercice de l'activité, puis de la profession

Aujourd'hui, le transport routier de marchandises est intégré dans la chaîne logistique (supply chain) : les prestataires logistiques intègrent souvent dans un contrat unique, non seulement des prestations de stockage, de manutention, d'emballage et conditionnement, ainsi que l'organisation générale des flux et les traitements d'informations associés, mais aussi les opérations de transport.

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Typologie de la profession

La typologie des entreprises est très diversifiée, depuis les entreprises individuelles (artisan aussi appelé « louageur », appellation sans définition juridique propre, routier non salarié, taxi non salarié transportant éventuellement quelques marchandises…), jusqu'aux multinationales.

Selon l'appartenance de l'expéditeur (qu'il ne faut pas confondre avec le client) à un secteur d'activité, une typologie basée sur les marchandises transportées, donc sur les moyens de transports peut apparaître :

· Expéditeurs appartenant au secteur primaire (extraction, pêche, agriculture)

Il s'agit d'extracteurs ou de producteurs de matières premières et de producteurs agricoles ou de pêcheurs.

Les marchandises engendrent la mise en place de bennes (minerais, betteraves…), de toupies (béton prêt à l'emploi), de citernes (semences, liquides alimentaires), de transports d'animaux vivants, ou de remorques réfrigérées (transport de viandes et de poisson). Certaines de ces professions (transporteur de béton par exemple) peuvent faire appel à la sous-traitance exclusive d'une façon très régulière, ce qui entraîne des risques de requalification des contrats de transport ou / et des contrats de sous-traitance en contrats de travail.

· Expéditeurs appartenant au secteur secondaire (transformation)

Les marchandises transportées entraînent la mise en place de remorques réfrigérée ou non (aliments), de containers, de plateaux. La taille importante de certaines marchandises (pièces aéronautiques, pièces automobiles, machines-outils…) peut nécessiter la mise en place de transports exceptionnels (condition de poids, de volumes, ou de dangerosité)

· Expéditeurs appartenant au secteur tertiaire (commerce, services)

Il s'agit des grossistes, de la distribution, de prestataires logistiques… Le transporteur routier met en place les moyens les plus appropriés nécessaire au transport des produits finis : remorques ou porteurs, containers, camionnettes, deux ou trois roues, porteurs à domicile…

Réglementation du transport routier de marchandises

Article connexe : Droit du transport.

Dans tous les cas, le transporteur est soumis aux réglementations propres à la profession, mais aussi aux réglementations propres aux véhicules routiers utilisés et aux marchandises transportées, ce qui signifie généralement :

· que le transporteur doit satisfaire lui même à des obligations de formation, d'honorabilité et de capacité financière ;

· qu'il doit aussi faire former ses salariés (ou s'assurer que ses sous-traitants le sont) pour la manutention et le transport des marchandises concernées ;

· qu'il doit s'assurer que les conducteurs sont habilités et en état de santé conforme à la règlementation pour les marchandises ou les véhicules considérés, et en situation régulière ;

· qu'il doit s'assurer en permanence que les moyens utilisés sont autorisés à effectuer le transport considéré (visites techniques obligatoires) ;

· qu'il doit être assisté de personnes habilités, selon les marchandises : pharmacien responsable pour les produits pharmaceutiques, conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses, …

· qu'il doit s'assurer que les marchandises transportées sont transportables (matières réglementées), conformément à la réglementation les concernant : quantités transportées ensemble, conditionnement et emballage, … et que les documents d'accompagnement de la marchandise sont aussi conformes et à la l'envoi, et à la réglementation.

Conditions d'accès et d'exercice de la profession

L'entreprise transporteur routier de marchandises doit être inscrite au registre des transporteurs et loueurs de véhicules industriels tenu par la Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L) qui lui délivre, si elle accepte sa demande d'inscription, un titre d'exploitation, dénommé licence.

Pour obtenir cette inscription, l'entreprise doit prouver :

1. Que l'entreprise est inscrite au registre du commerce

2. Que le dirigeant permanent et effectif de l'activité de transport dans l'entreprise, soit titulaire, au minimum du justificatif de capacité professionnel (pour le transport avec des véhicules de moins de 3,5T de PMA), ou de l'attestation de capacité de transporteur public routier de marchandise et de louer de véhicules industriels avec chauffeur .

3. Qu'elle dispose d'une capacité financière, attestée par une des banques de l'entreprise, ou par l'expert comptable, par exemple. Elle représente un montant minimum de capitaux propres que l'entreprise doit posséder. Elle se calcule en fonction du nombre de véhicules utilisé pour effectuer du transport pour compte d'autrui ou de la location de véhicule industriel avec chauffeur. Le montant de cette capacité financière par véhicule est fixé (en 2001) comme suit :

· En France métropolitaine : 900 € par véhicule de - 3,5 T de PMA. Pour les véhicules de + de 3,5 T de PMA, 9000 € pour le premier et 5000 € les suivants.

· Pour les départements d'outre mer : 600 € par véhicule de - 3,5 T de PMA. Pour les véhicules de + de 3,5 T de PMA, 6000 € pour le premier et 3000 € les suivants.

Si les trois conditions citées ci-dessus sont remplis, la DREAL inscrit l'entreprise au registre des transporteurs et loueurs de véhicules industriels avec chauffeur et lui donne une licence de transport. Il en existe trois types :

1. La licence de transport intérieur avec mention restrictive, pour les véhicules d'un poids maximum autorisé (P.M.A.) n'excédant pas 3,5 tonnes pour les transports nationaux ;

2. La licence de transport intérieur, pour les véhicules d'un poids maximum autorisé (P.M.A.) n'excédant pas 6 tonnes et d'une charge utile inférieure à 3,5 tonnes pour les transports nationaux ;

3. La licence communautaire, réservée aux véhicules d'un poids maximum autorisé (P.M.A.) supérieur à 6 tonnes ou d'une charge utile supérieure à 3,5 tonnes, valable dans tout l'Espace économique européen ainsi que dans l'AELE.

Cette licence est valable 5 ans et doit rester en permanence dans l'entreprise.  ; Toutefois, chaque fin d'exercice (annuel comptable), dans un délai de 3 mois, l'entreprise doit déclarer ses fonds propres ainsi que sa sous-traitance à la DREAL. Si l'entreprise ne remplie plus les conditions elle peut être radiée.

La DREAL remet en même temps au chef d'entreprise des copies conformes de la licence, numérotées, en nombre limité, destinées à chacun des véhicules de l'entreprise autorisés à transporter. En ce qui concerne la licence de transport intérieur, l'original est de couleur orangée, alors que les copies conformes sont de couleur marron; en ce qui concerne la licence communautaire, l'orignal est de couleur bleue, alors que les copies conformes sont de couleur verte.

En cas d'infraction grave aux règles du transport routier de marchandises, au code du travail, au code du commerce ... la DREAL. peut décider de retirer des copies de licence, ou la licence elle même, empêchant de ce fait l'entreprise d'exercer régulièrement son métier, partiellement ou totalement.

La réglementation sociale

Les transporteurs de marchandises utilisant des véhicules de plus de 3,5 tonnes sont soumis à des règlements européens : le 3821/85 du 20 décembre 1985 et le 561/2006 du 15 mars 2006. Ces textes imposent notamment la mise en place du chronotachygraphe et fixent les durées maximales de conduite et de temps de repos.

A ces textes s'ajoutent en France, le Code du travail qui organise les relations entre l'employeur et ses salariés. Il fixe les règles concernant le contrat de travail (l'embauche, le transfert, la modification, la rupture), le salaire, l'hygiène et la sécurité (protocole de sécurité, médecine du travail) ainsi que les interdictions de discrimination (égalité hommes - femmes), le harcèlement au travail (moral, sexuel, …), les relations avec les délégués du personnel (D.P.), Comité d'entreprise (C.E.), Comité d'hygiène et de sécurité et des conditions de travail (C.H.S.C.T.) et les représentants des organisations syndicales etc.

Compte-tenu de la particularité du transport, la durée du travail (calcul des heures supplémentaires, repos compensateurs, repos, durées journalière et hebdomadaire du travail effectif...) est encadrée par un décret qui déroge au code du travail : le décret 83-40 modifié du 26 janvier 1983. Il différencie plusieurs catégories de personnels dans le transport routier de marchandises : le sédentaire, le conducteur Longue distance ou Grand routier, le conducteur Autre roulant, le conducteur en messagerie. De même, des spécificités existent entre les conducteurs de véhicules poids-lourds (PL), les conducteurs de véhicules légers (VL) ou les personnels roulants (déménageurs). Il précise également des documents de décompte de la durée du travail obligatoires : les disques ou données numériques du chronotachygraphe pour les conducteurs PL et les livrets individuels de contrôle ou horaires de service sous condition pour les conducteurs VL et personnels roulants.

La Convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires de transport (n°3085) regroupe l'ensemble des accords de branche signés par les partenaires sociaux, elle détermine les catégories professionnelles, les classifications des métiers, les rémunérations etc.

Les accords d'entreprises, au delà par les usages dans l'entreprise, peuvent aller plus loin.

Enfin le contrat de travail ne peut aller que dans un sens encore plus favorable pour le salarié, dès lors qu'il reste conforme à la règlementation.

L'inspection du travail des transports est chargée de contrôler l'application de l'ensemble de ces textes dans les entreprises de transport routier de marchandises.

Autres réglementations

Article détaillé : Contrat de transport.

Le transporteur est un commerçant, prestataire de services qui s'engage à effectuer contre paiement un transport pour le compte d'autrui. Le contrat de transport, qui appartient aux contrats commerciaux, est matérialisé par une lettre de voiture (anciennement dénommée : bon de livraison, récépissé de livraison…). Les conditions de vente sont formalisées par les conditions générales de vente qui doivent être communiquées systématiquement aux clients. Des contrats commerciaux spécifiques sont possibles : par exemple, il s'agit depuis peu, du contrat type de sous-traitance en transport, et plus anciennement, du contrat type de location exclusive avec chauffeur, dans le cadre du transport pour compte propre,... ; dans le cadre du transport public de marchandises il existe un contrat de transport public de marchandises, uniquement matérialisé par la lettre de voiture, puisque le transporteur routier de marchandises est un "voiturier".

Lors de transports dans des pays hors Union Européenne (sauf Suisse pour un transporteur Français), les transporteurs ont besoin d'autorisations complémentaires, fonction des accords bilatéraux, passés entre la France et les pays concernés. Ces autorisations sont par exemples :

1. L'autorisation C.E.M.T., qui permet tous les transports (sauf le cabotage) dans les pays signataires des accords

2. L'autorisation bilatérale, qui permet de charger ou décharger dans un pays signataire (autorisation de transport) ou simplement de traverser le pays signataire (autorisation de transit)

3. Des autorisations particulière, si le transport ou le transit s'effectue dans un pays n'ayant pas signé d'accord avec la communauté européenne, ni avec la France, à solliciter auprès des ambassades concernées.

Enfin, les transporteurs de marchandises doivent s'acquitter d'impôts indirects spécifiques : la taxe à l'essieu et les accises (sur les alcools et les métaux précieux).

Les acteurs du transport routier de marchandises

Usage de la sous-traitance par le transporteur routier de marchandises

Article détaillé : Commissionnaire de transport.

Dans de nombreux secteurs, les entreprises de transport (inscrites au registre des transporteurs), individuelles ou de petite taille, tendent de plus en plus à devenir des sous-traitants d'organisateurs de transport. Dans ce cas, et si un transporteur sous-traite plus de 15 % de son volume d'affaires, il devient commissionnaire de transport ; il doit par conséquent être inscrits au registre des Commissionnaires de transports, et satisfaire, comme son confrère, le transporteur public de marchandises, à des conditions similaires, à l'appréciation de la D.R.E.

Les syndicats professionnels

· La Fédération des entreprises de transport et logistique de France

· La Fédération nationale des transporteurs routiers

· L'OTRE - Organisation des transporteurs routiers européens

· L'Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)

· L'Union nationale du transport frigorifique (UNTF)

· La Chambre syndicale du déménagement

Les écoles publiques ou privées

· Les I.U.T.

· Les universités

· Les organismes formateurs

o Promotrans

o A.F.T. I.F.T.I.M.

o City'Pro

o GRETA (éducation nationale)

o AFPA

En Europe et dans le monde

Données chiffrées

Selon SESP de N° 312 - Mars 2007 Compte d'autrui Compte propre, 1édité par le Ministère des transport, de l'équipement, du tourisme et de la mer, la croissance de l’activité s’accélère au quatrième trimestre 2006.

En données corrigées des variations saisonnières, l’activité de transport routier de marchandises au quatrième trimestre 2006 progresse de 4,6 % par rapport au troisième trimestre. Le transport effectué pour compte d’autrui augmente de 5,1 % et le transport effectué pour compte propre de 2,1 %. Le transport national s’accroît de 5,9 %. L’activité de transport international sur la partie française de l’international est en baisse de 9 %. En données brutes, l’activité globale est en hausse de 6,2 % par rapport au niveau atteint un an auparavant.

Au quatrième trimestre 2006, l’activité des véhicules immatriculés sous pavillon français s’accélère (+ 4,6 % par rapport au trimestre précédent n données corrigées des variations saisonnières), après un troisième trimestre moins dynamique (graphique 3). En données brutes, le niveau de L’activité est également en hausse de 6,2 % par rapport à la même période de l’année précédente.

En données corrigées des variations saisonnières, le nombre de tonnes-kilomètres réalisées pour compte d’autrui augmente de 5,1 % au quatrième trimestre 2006 après un léger repli de 0,5 % au trimestre précédent (graphique 4). Le transport pour compte propre s’améliore de 2,1 % grâce, notamment, à la bonne tenue du transport de matériaux pour le bâtiment et les travaux publics, qui représente un tiers de l’activité.

L’activité du pavillon français à l’international se retrouve au même niveau qu’un an auparavant Hausse pour la plupart des marchandises Évolution trimestrielle des tonnes-kilomètres selon les différentes natures de transport Source : MTETM/SESP, données CVS1 Source : MTETM/SESP, données CVS1

Le nombre de tonnes-kilomètres réalisées en transport national, compte d’autrui et compte propre cumulés, est en hausse de 5,9 % en données corrigées des variations saisonnières, après une stabilité enregistrée au troisième trimestre (graphique 5). En données brutes, le transport national est en hausse de 6,4 % par rapport au niveau atteint un an auparavant. Sur la partie française des parcours, le transport international, au quatrième trimestre, est en baisse de 9 % par rapport au troisième trimestre, en données corrigées des variations saisonnières, après plusieurs trimestres chahutés. Cependant, en glissement sur un an, l’activité au quatrième trimestre s’accroît de 1,6 % et sur l’ensemble des parcours à l’international, elle augmente de 4,4 %.

Impacts environnementaux

Dans le monde, depuis les années 1990, la pollution émise par le fret diminue quand on la mesure par véhicule ou tonne transportée, mais elle augmente globalement à cause de la croissance régulière de la flotte de camions.

Les impacts sanitaires et environnementaux des polluants émis par les camions sont à la fois directs et indirects, globaux et locaux et ils s'ajoutent aux impacts indirects du réseau routier (incluant le roadkill, et la fragmentation écologique induite par les routes, la pollution lumineuse, le dérangement, etc), impacts dont la responsabilité est copartagée avec les voitures, bus…

En Europe, les émissions polluantes (hors GES) du fret routier auraient plutôt globalement baissé de 1995 à 2004 (alors qu'elles augmentaient pour le transport maritime et aérien2.

En France le taux élevé de Diesel a permis de diminuer les émissions acides (CO2, CO, Cov) mais en augmentant la pollution particulaire et les émissions de NOx ainsi que d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP).

· Certains polluants émis par les camions ont beaucoup régressé grâce aux progrès imposés par les plafonnements des normes Euro3 ;
le CO et les composés organiques volatils ont en France chuté de 60% de 1990 à 2006 (années où 42 % des poids lourds étaient en France conformes à la norme Euro 3 et 28 % à Euro2.
Les oxydes d’azote (NOx) ont été réduits de 40 % en volume par t-km, grâce aux filtres à particules et aux pots catalytiques, mais ces derniers perdent des microparticules polluantes de métaux du groupe du platine.
À cause de la forte augmentation du trafic, le volume global des émissions est néanmoins resté presque constant de 1990 à 2006 alors que pour respecter le protocole de Kyoto, il aurait fallu le fortement diminuer. L'entrée en vigueur le 1er octobre 2009 de la norme Euro 5 devrait être plus sévère pour les NOx. L’enjeu est de taille, le fret routier contribuant à 31 % des émissions nationales en 2006.
Les microparticules perdues par les moteurs diesel continuent à poser problème ; elles ont chuté de 1990 et 2006 ; de 40 % pour les PM2,5 (particules polluantes dont le diamètre est inférieur à 2,5 µm) et PM1 et de 30 % pour les PM10 mais ce n'est pas suffisant pour protéger la santé des usagers des routes et de ceux qui habitent à proximité.

· D'importants progrès (filtres, pots catalytiques, optimisation des moteurs, meilleur taux remplissage des remorques, etc.) ont même permis de diviser par deux les émissions de GES par tonne-km transportée (volume du trafic mesuré entre 1990 et 20064, mais le trafic global a tellement augmenté que la contribution du fret routier aux émissions de gaz à effet de serre s'est par exemple accru de 32 % de 1990 à 2006 en France (avec environ 305.000 poids lourds circulant en 2006) 5. Le TRM contribuait en 1990 en France à 12% des émissions nationales de CO2. Cette part était passé à 12 % en 2006. Par ailleurs, les camions frigorifiques, et les systèmes de climatisation sont une source de perte dans l'atmosphère d'hexaflorocarbones (HFC), puissant GES (Pouvoir de réchauffement de 140 à 3 000 fois plus élevé que celui du CO2). Le fret routier serait ainsi à l'origine de 9 % environ des émissions nationales en 2006 contre 1 % en 1990).
L'ensemble du trafic routier est devenu en France la première source d'émissions de gaz à effet de serre (seconde place dans les autres pays européens).

Parmi les alternatives possibles pour réduire l'impact environnemental des transports routiers on assiste cette dernière décennie au développement de véhicules fonctionnant aux énergies alternatives (électricité, gaz naturel, etc.). Ces technologies, bien que limitées par certaines contraintes (technologiques, économiques et en termes d’infrastructure) ont néanmoins émergé et offrent la possibilité de substituer les moteurs à combustion interne, largement utilisés pour le transport routier de marchandises, à des moteurs électriques (ainsi on trouve sur le marché des camions électriques aux autonomies raisonnables pour une utilisation (péri-)urbaine6).

Un ralentissement des émissions a été constaté de 2002 à 2006, après 12 ans d'une croissance annuelle régulière. Il est expliqué par des progrès techniques et par les limites de vitesses et les engorgements plus fréquents de la circulation5.

Prospective

Le transport routier de marchandises (parmi les transports automobiles), présente des enjeux importants pour l'humanité, car il est en forte croissance alors qu'il n'est pas le plus efficient en termes de développement durable. Il contribue à épuiser les sources d'énergies fossiles, et par corollaire, à la production de gaz à effet de serre. C'est pourquoi, de nombreuses instances internationales se préoccupent de définir des stratégies pour la sauvegarde de l'humanité. Parmi ces institutions, le Sénat et son Groupe de prospective s'y intéressent. Ils ont résumé leur réflexion dans un rapport 24/05/2004 Archives - Transport, Maîtrise de l'énergie et Effet de serre 7. Les agendas 21, les plans climats régionaux et d'autres instances tentent de trouver des alternatives qui vont du ferroutage aux boucles courtes nécessitant moins de transports.